Conseil Municipal du 05 février 2003



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2003002PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 DECEMBRE 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2003003PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 DECEMBRE 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2003004PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2003005BUDGET PRIMITIF 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003006BUDGET ANNEXE 2003 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2003007BUDGET ANNEXE 2003 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2003008BUDGET ANNEXE 2003 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
2003009IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003010EMPRUNTS : compte rendu des réalisations 2002 - Délibération - (sans annexe)
2003011VOIRIE COMMUNALE : programme des travaux pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003012ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003013EAU POTABLE : programme des travaux pour 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003014REAL SCHLOESSEL : subvention pour le raccordement du club house au réseau public d’assainissement - Délibération - (sans annexe)
2003015ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-TURQUE : subvention pour la transformation des locaux rue du Foulon - Délibération - (sans annexe)
2003016JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE HAGUENAU ET SA REGION : subvention pour l’organisation du ’’Festival des Métiers’’ 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003017CLASSES A PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL : subvention exceptionnelle aux écoles élémentaires Saint-Nicolas II et de Harthouse - Délibération - (sans annexe)
2003018PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
2003019CONSTRUCTION D’UN GYMNASE SPECIALISE : choix du lauréat - Délibération - (sans annexe)
2003020GROUPE SCOLAIRE MUSAU : avenant au contrat d’assurance police unique chantiers et tous risques chantiers - Délibération - (sans annexe)
2003021AMENAGEMENT DE LA VOIRIE : rue des Dominicains - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2003022ENTRETIEN ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2003023COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES EAUX USEES ET PLUVIALES DE LA SOCIETE TRUMPF A LA STATION D’EPURATION : signature d’une convention de rejet - Délibération - (sans annexe)
2003024ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2003025DENOMINATION DE RUE : rue des Horticulteurs - Délibération - (sans annexe)
2003026ROUTE DE BISCHWILLER : changement de bénéficiaire d’une cession - Délibération - (sans annexe)
2003027MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : reconduction de la mission de conseil et d’accompagnement des propriétaires pour la mise en valeur du patrimoine bâti ancien par l’Association de Restauration Immobilière (ARIM) d’Alsace - Délibération - (sans annexe)
2003028INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - SOCIETE SATA : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2003029CONTRAT VILLE MOYENNE DE DEUXIEME GENERATION ENTRE LE CONSEIL REGIONAL D’ALSACE ET LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2003030COMMUNAUTE DE COMMUNES : désignation d’un représentant de la Ville à la commission d’évaluation des charges - Délibération - (sans annexe)
2003031SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)